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Marques déposées par CATHERINE MARIELLE
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HOME SWEET ART
Marque expirée - Marque en non vigueur

HOME SWEET ART
CATHERINE MARIELLE
BERNARD DEMIAUX

Numéro de dépôt :
3422642
Date de dépôt :
07/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/04/2016
HOME SWEET ART de CATHERINE MARIELLE

Présentation de la marque HOME SWEET ART

Déposée le 7 avril 2006 par CATHERINE MARIELLE et BERNARD DEMIAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HOME SWEET ART »

Les déposants sont CATHERINE MARIELLE domicilié(e) 4 place de Séoul,75014 PARIS - 75014 - France et BERNARD DEMIAUX domicilié(e) 4 place de Séoul,75014 PARIS - 75014 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard DEMIAUX domicilié(e) 4 place de Séoul,75014 PARIS - 75014 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOME SWEET ART est expirée depuis le 7 avril 2016.


CATHERINE MARIELLE - 4 place de Séoul,75014 PARIS - 75014 - France

BERNARD DEMIAUX - 4 place de Séoul,75014 PARIS - 75014 - France


Bernard DEMIAUX - 4 place de Séoul,75014 PARIS - 75014 - France


Inscription le 2 octobre 2006 - Rejet partiel n°441633 - Publication au BOPI 2006-10-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-39

Publication - Publication le 19 mai 2006 au BOPI 2006-20

Paravents, tables, chaises, meubles chaises longues.Vaisselle (non en métaux précieux). Vases.Nappes (non en papier), draps linge de maison coussins. Sets de table (en matieres textiles).

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).